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Marques déposées par la société SEMINIS VEGETABLE SEEDS
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ONGARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ONGARD
SEMINIS VEGETABLE SEEDS, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
92434208
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2012

Présentation de la marque ONGARD

Déposée le 17 septembre 1992 par la société SEMINIS VEGETABLE SEEDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société SEMINIS VEGETABLE SEEDS domicilié(e) 1905 Lirio Avenue, Saticoy Californie 93007,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2227517) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2227517) - 75017 - France.

La marque ONGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONGARD est expirée depuis le 17 septembre 2012.

SEMINIS VEGETABLE SEEDS a également déposé les autres marques suivantes : LITE-COAT , ULTRASEED , BELLAVERDE


SEMINIS VEGETABLE SEEDS, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 1905 Lirio Avenue, Saticoy Californie 93007,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2227517) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2227517) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2002 n°2227517 - Publication au BOPI 2002-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 16 janvier 2004 - Gage constitué n°385950 - Publication au BOPI 2004-01-16

Inscription le 18 septembre 2001 - Gage constitué n°331230 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 2 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267707 - Publication au BOPI 1998-12-02

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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